Rapport de l'ASN 2019

Introduction III
Missions IV
Fonctionnement V
Chiffres clés en 2019 VI
Organigramme de l'ASN IX
Éditorial du collège 2
Éditorial du directeur général 6
Les appréciations de l’ASN 8
Par exploitant 8
Par domaine d'activité 14
Faits marquants 2019 16
Actualités réglementaires 28
Le panorama régional de la sûreté nucléaire et de la radioprotection 32
Région Auvergne-Rhône-Alpes 33
Région Bourgogne Franche‑Comté 43
Région Bretagne 44
Région Centre‑Val de Loire 46
Collectivité de Corse 52
Départements et régions d’outre‑mer 53
Région Grand Est 54
Région Hauts‑de‑France 59
Région Île‑de‑France 61
Région Normandie 68
Région Nouvelle‑Aquitaine 78
Région Occitanie 81
Région Pays de la Loire 85
Région Provence Alpes‑Côte d’Azur 87
01 - Les activités nucléaires : rayonnements ionisants et risques pour la santé et l’environnement 96
1. L’état des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants 98
2. Les différentes sources de rayonnements ionisants 102
3. La surveillance des expositions aux rayonnements ionisants 105
02 - Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection et les acteurs du contrôle 116
1. Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection 118
2. Les acteurs 123
3. Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection 137
4. Perspectives 138
03 - Le contrôle des activités nucléaires et des expositions aux rayonnements ionisants 140
1. Vérifier que l’exploitant assume ses responsabilités 142
2. Proportionner le contrôle aux enjeux 143
3. Réaliser un contrôle efficient 145
4. Contrôler l’impact des activités nucléaires et surveiller la radioactivité de l’environnement 155
5. Les contrôles liés aux fraudes et le traitement des signalements 161
6. Relever et sanctionner les écarts 162
7. Perspectives 163
04 - Les situations d’urgence radiologique et post‑accidentelles 164
1. Anticiper 166
2. Le rôle de l’ASN en situation d’urgence et post‑accidentelle 172
3. Exploiter les enseignements 173
4. Perspectives 175
05 - L’information des publics 176
1. Développer les relations entre l’ASN et le public 178
2. Renforcer le droit à l’information et la participation du public 182
06 - Les relations internationales 186
1. Les objectifs de l’ASN en Europe et dans le monde 188
2. Les relations au sein de l’Europe 189
3. Les relations multilatérales internationales 192
4. Les conventions internationales 194
5. Les relations bilatérales 195
6. Perspectives 199
07 - Les utilisations médicales des rayonnements ionisants 200
1. Les activités nucléaires à finalité médicale 202
2. La radiothérapie externe 206
3. La curiethérapie 211
4. La médecine nucléaire 214
5. Les pratiques interventionnelles radioguidées 221
6. Le radiodiagnostic médical et dentaire 226
7. Les irradiateurs de produits sanguins 229
8. Synthèse et perspectives 229
08 - Les sources de rayonnements ionisants et les utilisations industrielles, vétérinaires et en recherche de ces sources 230
1. Les utilisations industrielles, de recherche et vétérinaires des sources de rayonnements ionisants 232
2. L’encadrement législatif et réglementaire des activités industrielles, de recherche et vétérinaires 237
3. L’appréciation sur l’état de la radioprotection dans les utilisations à enjeux des domaines industriel, de recherche et vétérinaire 247
4. Les fabricants et distributeurs de sources radioactives et leur contrôle par l’ASN 256
5. Conclusion et perspectives 257
09 - Le transport de substances radioactives 258
1. Les flux de transport de substances radioactives 260
2. La réglementation encadrant les transports de substances radioactives 262
3. Rôles et responsabilités pour le contrôle du transport de substances radioactives 267
4. L’action de l’ASN dans le domaine du transport de substances radioactives 268
10 - Les centrales nucléaires d’EDF 278
1. Généralités sur les centrales nucléaires 280
2. Le contrôle de la sûreté nucléaire 284
3. Perspectives 315
11 - Les installations du cycle du combustible nucléaire 316
1. Le cycle du combustible 318
2. Les actions de l’ASN dans le champ des installations du cycle du combustible : une approche graduée 324
12 - Les installations nucléaires de recherche et industrielles diverses 326
1. Les installations de recherche, laboratoires et autres installations en France 328
2. Les actions de l’ASN dans le champ des installations de recherche : une approche graduée 332
3. L’appréciation des installations de recherche et industrielles diverses 333
13 - Le démantèlement des installations nucléaires de base 334
1. Le cadre juridique et technique du démantèlement 336
2. La situation des installations nucléaires en démantèlement – enjeux spécifiques 339
3. Les actions de l’ASN dans le champ des installations en démantèlement : une approche graduée 342
4. Évaluation des stratégies de démantèlement des exploitants 345
Annexe. Liste des installations nucléaires de base en cours de démantèlement ou déclassées au 31 décembre 2019 347
14 - Les déchets radioactifs et les sites et sols pollués 350
1 Les déchets radioactifs 352
2. La sûreté nucléaire des installations associées à la gestion des déchets, rôle de l’ASN et stratégies de gestion des déchets des grands exploitants nucléaires 362
3. La gestion des résidus miniers et des stériles miniers issus des anciennes mines d’uranium 367
4 La gestion des sites et sols pollués par des substances radioactives 368
Annexe - Liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2019 370
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