Règles fondamentales de sûreté

Les règles fondamentales de sûreté constituent un ensemble de recommandations issues du retour d’expérience de la conception et de l’exploitation d’installations nucléaires ainsi que sur les études et recherches.

RFS relatives aux REP

Règles fondamentales de sureté relatives aux réacteurs à eau sous pression

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-I.2.e. du 12/04/1984

Prise en compte du risque d'inondation d'origine externe.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-V.2.f. du 28/12/1982

Règles générales relatives à la protection contre l'incendie.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-V.2.d. du 28/12/1982

Règles générales applicables à la réalisation des matériels électriques.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-V.1.a. du 10/06/1982

Détermination de l'activité relâchée hors du combustible à prendre en compte dans les études de sûreté relatives aux accidents.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-V.1.b. du 10/06/1982

Moyens de mesures météorologiques.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-I.2.d. du 07/05/1982

Prise en compte des risques liés à l'environnement industriel et aux voies de communication.

Publié le 13/02/2012

Avis de l'ASN

RFS-I.2.c. du 01/10/1981

Détermination des mouvements sismiques à prendre en compte pour la sûreté des installations.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-V.2.b. du 30/07/1981

Règles générales applicables à la réalisation des ouvrages de génie civil.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-V.2.c. du 08/04/1981

Règles générales applicables à la réalisation des matériels mécaniques.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-I.2.b. du 05/08/1980

Prise en compte des risques d'émission de projectiles par suite de l'éclatement des groupes turbo-alternateurs.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-I.3.a. du 05/08/1980

Utilisation du critère de défaillance unique dans les analyses de sûreté.Domaine d'application:

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-I.2.a. du 05/08/1980

Prise en compte des risques liés aux chutes d’avions