Faire progresser la sûreté nucléaire et la radioprotection

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Règles fondamentales de sûreté

Les règles fondamentales de sûreté constituent un ensemble de recommandations issues du retour d’expérience de la conception et de l’exploitation d’installations nucléaires ainsi que sur les études et recherches.

RFS relatives aux REP

Règles fondamentales de sureté relatives aux réacteurs à eau sous pression

Publié le 06/10/2009

RFS

RFS 2002-1 du 26/12/2002

Développement et utilisation des études probabilistes de sûreté (26 décembre 2002)

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-2001-1 (RFS-I.1.c.) du 31/05/2001

Détermination du risque sismique pour le sûreté des installations nucléaires de base de surface.

Publié le 06/10/2009

RFS

RFS-II.4.1.a du 15/05/2000

Logiciels des systèmes électriques classés de sûreté (15 mai 2000)

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-II.3.8. du 08/06/1990

Construction et exploitation du circuit secondaire principal.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-V.2.j. du 20/11/1988

Règles générales relatives à la protection contre l'incendie.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-V.2.h. du 04/06/1986

Règles générales applicables à la réalisation des ouvrages de génie civil.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-II.2.2.a. du 31/12/1985

Conception du système d'aspersion de l'enceinte.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-V.2.g. du 31/12/1985 (abrogée par le guide de l'ASN N° 2/01)

Calculs sismiques des ouvrages de génie civil. Domaine d'application: Tranches nucléaires comportant un réacteur à eau sous pression.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-V.2.e. du 25/10/1985

Règles générales applicables à la réalisation des assemblages de combustible.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-I.3.c. 01/08/1985

Études géologiques et géotechniques du site; détermination des caractéristiques des sols et études du comportement des terrains.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-IV.2.b. du 31/07/1985

Exigences à prendre en compte dans la conception, la qualification, la mise en oeuvre et l'exploitation des matériels électriques appartenant aux systèmes électriques classés de sûreté.

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-IV.1.a. du 21/12/1984

Classement des matériels mécaniques, systèmes électriques, structures et ouvrages de génie civil.

Publié le 13/02/2012

Avis de l'ASN

RFS-IV.2.a. du 21/12/1984

Exigences à prendre en compte dans la conception des matériels mécaniques classés de sûreté, véhiculant ou contenant un fluide sous pression et classés de niveaux 2 et 3.

Publié le 13/02/2012

RFS

Note SIN N° 3130/84 du 13/06/1984

Conclusions de l'examen du document intitulé "Règles de conception et de construction des centrales nucléaires PWR. - Recueil des règles relatives aux procédés, tranches de 900 MWe"

Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-I-3.b. du 08/06/1984

Instrumentation sismique.