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RFS relatifs aux INB autres que REP

Règles fondamentales de sûreté

SOMMAIRE

RFS relatifs aux INB autres que REP RFS relatives aux REP Autres RFS

Les règles fondamentales de sûreté constituent un ensemble de recommandations issues du retour d’expérience de la conception et de l’exploitation d’installations nucléaires ainsi que sur les études et recherches.

RFS relatifs aux INB autres que REP

RFS relatifs aux INB autres que les réacteurs à eau sous pression

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Publié le 13/02/2012

RFS

RFS-2001-1 (RFS-I.1.c.) du 31/05/2001

Détermination du risque sismique pour le sûreté des installations nucléaires de base de surface.

Publié le 06/10/2009

RFS

RFS-III.2.e du 29/05/1995

Conditions préalables à l'agrément des colis de déchets solides enrobés destinés à être stockés en surface (31 octobre 1986) ; (révision du 29 mai 1995)

Publié le 06/10/2009

RFS

RFS-I.1.b du 07/10/1992

Prise en compte des risques liés à l'environnement industriel et aux voies de communication (7 octobre 1992)

Publié le 06/10/2009

RFS

RFS-I.1.a du 07/10/1992

Prise en compte des risques liés aux chutes d'avions (7 octobre 1992)

Publié le 14/02/2012

RFS

RFS-I.1.c. du 07/10/1992

Détermination des mouvements sismiques à prendre en compte pour la sûreté des installations.

Publié le 14/02/2012

RFS

RFS-I.2.b du 18/05/1992

Base de conception des ionisateurs.

Publié le 06/10/2009

RFS

RFS-II.2 du 20/12/1991

Conception et exploitation des systèmes de ventilation dans les installations de base autres que les réacteurs nucléaires (20 décembre 1991)

Publié le 06/10/2009

RFS

RFS-III.2.f du 01/06/1991

Définition des objectifs à retenir dans les phases d'études et de travaux pour le stockage définitif des déchets radioactifs en formation géologique profonde afin d'assurer la sûreté après la période d'exploitation du stockage (1er juin 1991)

Publié le 06/10/2009

RFS

RFS-III.2.f du 01/06/1991

Définition des objectifs à retenir dans les phases d'études et de travaux pour le stockage définitif des déchets radioactifs en formation géologique profonde afin d'assurer la sûreté après la période d'exploitation du stockage (1er juin 1991)

Publié le 06/10/2009

RFS

RFS-I.4.a du 28/02/1985

Protection contre l'incendie (28 février 1985)

Publié le 06/10/2009

RFS

RFS-III.2.d du 01/02/1985

Dispositions particulières applicables à la production, au contrôle, au traitement, au conditionnement et à l'entreposage des déchets enrobés dans du ciment et résultant du traitement de combustibles irradiés dans des réacteurs nucléaires à eau ordinaire sous pression (1er février 1985)

Publié le 06/10/2009

RFS

RFS-I.3.c du 18/10/1984

Risque de criticité (18 octobre 1984)

Publié le 06/10/2009

RFS

RFS-III.2.c du 05/04/1984

Dispositions particulières applicables à la production, au contrôle, au traitement au conditionnement et à l'entreposage des déchets de faible ou moyenne activité enrobés dans le bitume et résultant du traitement de combustibles irradiés dans des réacteurs nucléaires à eau ordinaire sous pression (5 avril 1984)

Publié le 06/10/2009

RFS

RFS-III.2.b du 12/12/1982

Dispositions particulières applicables à la production, au contrôle, au traitement au conditionnement et à l'entreposage des déchets de haute activité conditionnés sous forme de verre et résultant du traitement de combustibles irradiés dans des réacteurs nucléaires à eau ordinaire sous pression (12 décembre 1982)

Publié le 14/02/2012

Avis de l'ASN

RFS-I.2. du 08/11/1982

Objectifs de sûreté et bases de conception pour les centres de surface destinés au stockage à long terme de déchets radioactifs solides de période courte ou moyenne et de faible ou moyenne activité massique (8 novembre 1982) ; révision 1 (19 juin 1984)