Faire progresser la sûreté nucléaire et la radioprotection

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Règles fondamentales de sûreté

Les règles fondamentales de sûreté constituent un ensemble de recommandations issues du retour d’expérience de la conception et de l’exploitation d’installations nucléaires ainsi que sur les études et recherches.

Autres RFS

Autres règles fondamentales de sûreté 

Publié le 06/10/2009

Guides

Guide pour la planification et la préparation des réponses aux situations d'urgence

Guide pour la planification et la préparation des réponses aux situations d'urgence impliquant un accident de transport de matières radioactives, Série Normes de sûreté No. TS-G-1.2 (ST-3) (disponible uniquement en anglais)

Publié le 06/10/2009

Guides

Règlement intérieur de la CCAP

Règlement intérieur de la CCAP approuvé le 13 janvier 2005

Publié le 14/02/2012

Avis de l'ASN

REGLE SIN N° C-12670/91 (RR2) du 01/07/1991

Protection contre le risque d'incendie dans les réacteurs nucléaires de recherche.

Publié le 14/02/2012

RFS

REGLE SIN N° C-12308/86 (RR1) du 04/08/1986

Dispositifs d'épuration équipant les systèmes de ventilation des réacteurs nucléaires.

Publié le 14/02/2012

RFS

REGLE SIN N° A-4212/83 du 12/08/1983

Moyens de mesures météorologiques.