Autres activités nucléaires

Participations du public en cours

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est en cours.

Consultation du public du 13/10/2018 au 28/10/2018

[2018.09.89]

Institut de Recherche en Cancérologie de Montpellier (IRCM) INSERM U1194

La consultation en objet concerne une demande de modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées pour une activité de recherche à l’Institut de Recherche en Cancérologie de Montpellier (IRCM) INSERM U1194 à Montpellier (34).

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Consultation du public du 13/10/2018 au 28/10/2018

[2018.09.90]

Hôpital Avicenne (93000 - Bobigny)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l'hôpital Avicenne de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et trois générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie et de recherche biomédicale.

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Consultation du public du 10/10/2018 au 25/10/2018

[2018.10.89]

Centre de médecine nucléaire du parc (Auxerre 89000)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Centre de médecine nucléaire du parc (Auxerre 89000) afin d’obtenir un renouvellement d’autorisation à échéance, avec la modification des conditions de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées. Cette modification vise une augmentation de l’activité d’un radio-pharmaceutique utilisé en diagnostic (fluor 18) et de l’activité des sources scellées utilisées pour les contrôles de qualité. L’autorisation vise également à poursuivre la détention et l’utilisation de 2 générateurs électriques de rayonnements ionisants.

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