Autres activités nucléaires

Participations du public en cours

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est en cours.

Consultation du public du 13/08/2019 au 28/08/2019

[2019.08.40]

Centre Hospitalier de Rodez (Aveyron)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du centre hospitalier de Rodez afin d’être autorisé à remplacer un tomographe par émission de positons couplé à un tomodensitomètre (TEP-TDM) et à augmenter la quantité de Fluor 18 détenue.

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Consultation du public du 01/08/2019 au 20/09/2019

[2019.08.37 ]

Activités nucléaires des domaines industriels, vétérinaires et de recherche soumises au régime d’enregistrement

Consultation du public sur les orientations de la future décision de l’Autorité de sûreté nucléaire définissant la liste des activités nucléaires des domaines industriels, vétérinaires et de recherche (hors recherche impliquant la personne humaine) soumises au régime d’enregistrement en application du code de la santé publique.

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