Autres activités nucléaires

Participations du public en cours

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est en cours.

Consultation du public du 19/06/2018 au 03/07/2018

[2018.06.56]

CEA Fontenay-aux-Roses (92)

L'autorisation actuellement en vigueur permet notamment au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, centre de Fontenay-aux-Roses (92), de détenir et d'utiliser des sources radioactives non scellées et scellées à des fins de recherche.

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Consultation du public du 08/06/2018 au 22/06/2018

[2018.06.53]

Centre Hospitalier du Mans - Sarthe (72)

Le dossier soumis à participation du public concerne la demande du service de médecine nucléaire du centre hospitalier du Mans (72) de renouveler l’autorisation pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie et de recherche biomédicale avec augmentation de l’activité utilisée en Fluor 18 et une réaffectation de locaux à une activité administrative.

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