Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 12/02/2020 au 26/02/2020

[2020.02.06]

CHU de la Réunion - Site Félix Guyon

L'autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire du CHU de la Réunion - Site Félix Guyon (Saint-Denis, La Réunion) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que 3 gamma caméras et un tomographe à émission de positons (TEP) couplés à des scanographes, pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de diagnostic in vitro et de thérapie ambulatoire.

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Consultation du public du 11/02/2020 au 25/02/2020

[2020.02.05]

CHRU de Brest (29) – Hôpital de la Cavale Blanche

L'autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire du centre hospitalier régional universitaire de Brest (29) – Hôpital de la Cavale Blanche, de détenir et utiliser des sources radioactives sous formes non scellée et scellée et deux générateurs électriques de rayonnements ionisants, pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostics et thérapeutiques.

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Consultation du public du 14/01/2020 au 28/01/2020

[2020.01.02]

Centre hospitalier de Bayonne (64100)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier à Bayonne (64100) afin d’être autorisé à se doter d’une nouvelle gamma caméra (détecteur CZT) dédiée à l'exploration cardiologique. Cette modification d'autorisation s'accompagne d'une augmentation de l'activité détenue en technetium 99m, d'une augmentation de l'activité en cobalt 57 pour le contrôle qualité et de l'ajout de l'iode 125 pour la détemination de la volémie plasmatique.

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Consultation du public du 19/12/2019 au 02/01/2020

[2019.12.76]

Centre hospitalier René Dubos (95300 CERGY-PONTOISE)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Centre hospitalier René Dubos de détenir et d’utiliser des radionucléides et des appareils électriques émettant des rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie ambulatoire. Ce centre hospitalier est situé au 6 avenue de l’Ile de France 95300 CERGY PONTOISE.

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Consultation du public du 17/12/2019 au 01/01/2020

[2019.12.75]

Groupement de Coopération Sanitaire Centre Henri Becquerel – Groupe Hospitalier du Havre

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Groupement de Coopération Sanitaire Centre Henri Becquerel – Groupe Hospitalier du Havre, relative à la modification de son autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non-scellées et scellées associées et de générateurs X, en lien avec l’extension de leur activité de médecine nucléaire sur la commune de Montivilliers.

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Consultation du public du 12/12/2019 au 27/12/2019

[2019.12.71]

ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS, Saint-Genis-Pouilly (01)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à la société ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS, situé à Saint-Genis-Pouilly (01), de détenir et d’utiliser un cyclotron et de fabriquer, détenir et utiliser des radionucléides en sources non scellées en vue de leur distribution vers les services de médecine nucléaire.

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Consultation du public du 12/12/2019 au 27/12/2019

[2019.12.69]

ICM Val d'Aurelle - institut régional du Cancer de Montpellier -208 Rue des Apothicaires – 34298 Montpellier Cédex3

La consultation en objet concerne une demande de modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de trois générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales pour l’Institut régional du Cancer de Montpellier

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Consultation du public du 07/12/2019 au 21/12/2019

[2019.12.68]

ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS, site de Marseille (13)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à la société ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS, situé à Marseille (13), de détenir et d’utiliser un cyclotron et de fabriquer, détenir et utiliser des radionucléides en sources non scellées en vue de leur distribution vers les services de médecine nucléaire.

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Consultation du public du 02/12/2019 au 17/12/2019

[2019.11.66]

SELARL CHIN (Octeville - Normandie)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par la SELARL CHIN, relative à la modification de son autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non-scellées et scellées associées, des générateurs X, en lien avec le déménagement de son activité sur la commune d’Octeville-sur-Mer pour son activité de scintigraphie à des fins de médecine nucléaire.

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Consultation du public du 30/11/2019 au 14/12/2019

[2019.12.67]

Société CHELATEC, Saint-Herblain (44)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à la société CHELATEC, située à Saint-Herblain (44), de détenir, utiliser, distribuer, importer et exporter des radionucléides en sources non scellées.

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Consultation du public du 20/11/2019 au 04/12/2019

[2019.11.63]

Service de médecine nucléaire Gustave Roussy (Villejuif - 94)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à Gustave Roussy de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et des générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie ambulatoire et en chambres de radiothérapie interne vectorisée (RIV), ainsi qu’à des fins de participation à des protocoles de recherche biomédicale.

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Consultation du public du 20/11/2019 au 04/12/2019

[2019.11.62]

CHRU de Lille, Hôpital HURIEZ

L’autorisation permettra au CHRU de Lille (Département du Nord) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnement ionisant pour l’activité de médecine nucléaire (à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie) de l’Hôpital HURIEZ.

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Consultation du public du 13/11/2019 au 22/11/2019

[2019.11.61]

Hôpital Purpan - Toulouse (31)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite le service de médecine nucléaire de l’hôpital Purpan (CHU de Toulouse) afin de renouveler son autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives scellées et non scellées pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic et de thérapie ambulatoire.

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Consultation du public du 13/11/2019 au 27/11/2019

[2019.11.60]

GIP CYCERON - Caen (14)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au GIP CYCERON, situé à Caen (14), pour ses activités de recherche, de détenir et d’utiliser un cyclotron et des appareils électriques émettant des rayonnements ionisants et de fabriquer, détenir et utiliser des radionucléides en sources non scellées, en vue de leur utilisation et de leur distribution dans le cadre de la recherche et de leur distribution dans le cadre la recherche impliquant la personne humaine.

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Consultation du public du 17/10/2019 au 31/10/2019

[2019.10.60]

Centre de médecine nucléaire NUCLEARIS situé sur la commune du CREUSOT - 71200

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Centre de médecine nucléaire NUCLEARIS (LE CREUSOT 71200) afin d’obtenir un renouvellement d’autorisation à échéance, sans modification des conditions de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées. L’autorisation vise également à poursuivre la détention et l’utilisation d’un générateur électrique de rayonnements ionisants.

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