Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 02/10/2020 au 16/10/2020

[2020.10.62]

Renouvellement et modification d'autorisation IJCLab - Orsay (91)

La précédente autorisation permettait à l’Institut de Physique nucléaire, récemment fusionné avec d’autres laboratoires sous la dénomination « Laboratoire de physique des deux infinis Irène Joliot-Curie (IJCLAB) », de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées à des fins de recherche, sur son site d’Orsay (91).

Lire la suite

Consultation du public du 25/03/2020 au 15/06/2020

[2020.03.19]

Installation 218 - CEA Saclay

L'autorisation actuellement en vigueur permet au CEA site de Paris-Saclay de détenir et d’utiliser des radionucléides à des fins de recherche.

1 commentaire(s)

Lire la suite

Consultation du public du 04/10/2019 au 18/10/2019

[2019.10.54]

Centre Antoine Lacassagne - Nice

La consultation en objet concerne une demande de modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de trois générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales du centre Antoine Lacassagne à Nice.

Lire la suite