Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 04/06/2021 au 18/06/2021

[2021.06.23]

GIP de médecine nucléaire d’Ajaccio

La consultation en objet concerne une demande de modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de deux générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales du Groupement d’Intérêt Public de médecine nucléaire d’Ajaccio.

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Consultation du public du 06/05/2021 au 21/05/2021

[2021.05.20]

CURIUM PET France, établissement de Saint Beauzire (63)

Participation du public portant sur la demande d’autorisation d’exercer une activité nucléaire –CURIUM PET France, établissement de Saint Beauzire (63)

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Consultation du public du 27/04/2021 au 11/05/2021

[2021.05.18]

CHRU de Brest – Hôpital Morvan (29)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire du CHRU de Brest - Hôpital Morvan (29), de détenir et utiliser des sources radioactives sous formes non scellée et scellée et deux générateurs électriques de rayonnements ionisants, pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic et thérapeutique.

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Consultation du public du 16/04/2021 au 30/04/2021

[2021.04.16]

Société Strasbourg Imagerie Moléculaire (67)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire de la société Strasbourg Imagerie Moléculaire (67) en vue d’obtenir l’autorisation de détenir et utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi qu’un générateur électrique de rayons X dans le cadre de la création d’un secteur dédié à la tomographie par émission de positons (TEP)

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Consultation du public du 16/04/2021 au 30/04/2021

[2021.04.15]

Centre d’Imagerie Radio-Isotopique (CIRI) de la Rochelle

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Centre d’imagerie radio-isotopique (CIRI), situé à La Rochelle, afin de renouveler son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives scellées et non scellées pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo.

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Consultation du public du 15/04/2021 au 29/04/2021

[2021.04.14]

Hôpital Universitaire Pitié-Salpêtrière (Paris)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l'hôpital Universitaire Pitié-Salpêtrière de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et quatre générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie et de recherche biomédicale.

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Consultation du public du 18/03/2021 au 01/04/2021

[2021.03.16]

Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours (37) – Hôpital Bretonneau – Service de médecine nucléaire

Consultation sur une demande d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours (37) – Hôpital Bretonneau – Service de médecine nucléaire

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Consultation du public du 11/03/2021 au 25/03/2021

[2021.03.14]

Centre hospitalier de Bigorre à Tarbes (65)

Projet de décision autorisant la détention et l’utilisation de sources non scellées – Centre hospitalier de Bigorre - Tarbes (65)

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Consultation du public du 11/03/2021 au 26/03/2021

[2021.03.11]

Hôpital René Huguenin de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)

Décision d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales - Hôpital René Huguenin de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)

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Consultation du public du 01/03/2021 au 15/03/2021

[2021.03.11]

Institut Bergonié (Bordeaux)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire de l’Institut Bergonié (Bordeaux) pour renouveler et  modifier son autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées.

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Consultation du public du 23/02/2021 au 09/03/2021

[2021.02.10]

Centre hospitalier universitaire de Nîmes - Institut de cancérologie du Gard

La consultation en objet concerne une demande de modification  de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de quatre générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales du centre hospitalier universitaire de Nîmes (augmentation de l’activité maximale détenue de 3 radionucléides déjà autorisés Fluor 18, Iode 123 et Lutétium 177).

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Consultation du public du 25/01/2021 au 08/02/2021

[2021.01.06]

Service de médecine nucléaire de l’institut Godinot (51)

Demande d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire in vivo – Service de médecine nucléaire de l’institut Godinot de Reims.

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Consultation du public du 15/01/2021 au 29/01/2021

[2021.01.04]

Institut de Cancérologie de l’Ouest - site René Gauducheau à Saint-Herblain (44)

Décision d’autorisation d’exercerune activité nucléaire à des fins médicales Institut de Cancérologie de l’Ouest - site René Gauducheau à Saint-Herblain (44)

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Consultation du public du 15/01/2021 au 30/01/2021

[2021.01.03]

Centre Eugène Marquis de Rennes (35)

Décision d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales Centre Eugène Marquis de Rennes (35)

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Consultation du public du 02/10/2020 au 16/10/2020

[2020.10.62]

Renouvellement et modification d'autorisation IJCLab - Orsay (91)

La précédente autorisation permettait à l’Institut de Physique nucléaire, récemment fusionné avec d’autres laboratoires sous la dénomination « Laboratoire de physique des deux infinis Irène Joliot-Curie (IJCLAB) », de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées à des fins de recherche, sur son site d’Orsay (91).

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