Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 02/06/2020 au 15/06/2020

[2020.06.29]

Service Hospitalier Frédéric Joliot - CEA Orsay

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Service Hospitalier Frédéric Joliot de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi qu’une gamma caméra et un tomographe à émission de positons (TEP) couplés à des scanographes pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie ambulatoire, ainsi qu’à des fins de participation à des protocoles de recherche biomédicale.

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Consultation du public du 16/01/2015 au 31/01/2015

[2015-01-07]

CEA, service Frédéric Joliot au sein du Centre Hospitalier d’Orsay (91)

L'autorisation actuellement en vigueur, délivrée par l’ASN le 9 janvier 2013, permet au CEA, service Frédéric Joliot au sein du Centre Hospitalier d’Orsay (91), de détenir et d’utiliser un accélérateur de particules de type cyclotron, de fabriquer, détenir, utiliser et de distribuer des radionucléides en sources non scellées, de détenir et d’utiliser des radionucléides en sources scellées, de détenir et d’utiliser des appareils électriques émettant des rayonnements ionisants.

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