Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 08/06/2020 au 22/06/2020

[2020.06.31]

SELARL des Docteurs Christine LATRY-KUHN et Frédéric BERNARD – Clinique Francheville - Périgueux (24)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande en date du 21 janvier 2020 faite par le service de médecine nucléaire de la SELARL des Docteurs Christine LATRY-KUHN et Frédéric BERNARD – Clinique Francheville à Périgueux (24), afin de renouveler son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives scellées et non scellées pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic, de recherche in vitro et de thérapie.

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Consultation du public du 04/06/2015 au 20/06/2015

[2015-06-63]

Polyclinique Francheville (Périgueux)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le médecin responsable du service de médecine nucléaire installé dans les locaux de la Polyclinique Francheville, sise 34 boulevard de Vésone à Périgueux, en vue du renouvellement d’une autorisation de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées pour l’exercice de cette activité.

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