Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 17/06/2019 au 01/07/2019

[2019.05.25]

Institut Universitaire du Cancer de Toulouse – Oncopole (IUCT - O)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire de l’Institut Universitaire du Cancer de Toulouse - Oncopole (31) afin d’être autorisé à modifier son autorisation de détention et d’utilisation de sources non scellées. La modification concerne l’installation d’un second tomographe par émission de positons couplé à un tomodensitomètre (TEP-TDM).

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Consultation du public du 24/07/2018 au 07/08/2018

[2018.07.70]

Institut Universitaire du Cancer de Toulouse - Oncopole (IUCT - O) - Toulouse (31)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande d’autorisation faite par l’Institut Universitaire du Cancer de Toulouse - Oncopole (IUCT - O) d’étendre son autorisation de détenir et utiliser des sources radioactives non scellées à des fins de recherches médicales aux radionucléides de 223Ra, 211At et 225Ac pour une activité maximale autorisée supplémentaire de 2,12 GBq.

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Consultation du public du 04/05/2017 au 18/05/2017

[2017.04.039]

Institut Universitaire du Cancer de Toulouse – Oncopole (IUCT-O) (31)

La demande d’autorisation déposée concerne le renouvellement avec modification d’une autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire et de biologie médicale incluant la recherche biomédicale.

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Consultation du public du 27/09/2016 au 10/10/2016

[2016.09.83]

Institut Universitaire du Cancer de Toulouse - Oncopole (IUCT - O) - Toulouse (31)

La demande d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins de recherches médicales présentée par l' IUCT - O (Toulouse),accompagnée de certaines des pièces du dossier justificatif, sont mises à la disposition du public par voie électronique sur le site Internet de l’ASN pour une durée de 15 jours à compter du 26 septembre 2016.

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Consultation du public du 21/05/2014 au 06/06/2014

[2014-05-59]

Institut Universitaire du Cancer de Toulouse (IUCT) – Oncopôle (Toulouse)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par l’Institut Universitaire du Cancer de Toulouse (IUCT) – Oncopôle afin d’être autorisé à détenir et utiliser des sources radioactives non scellées pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic et de thérapie.

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