Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 08/03/2017 au 23/03/2017

[2017.03.021]

ICM Val d’Aurelle (Institut pour le Cancer de Montpellier)

La consultation en objet concerne une demande de renouvellement avec modifications de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de trois générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales du Centre Régional de Lutte Contre le Cancer ICM Val d’Aurelle à Montpellier (34).

Lire la suite

Consultation du public du 04/08/2015 au 18/08/2015

[2015-08-86]

ICM Val d'Aurelle Montpellier (34)

Consultation du public relative à l’élaboration de la décision d’autorisation de détenir et d’utiliser des sources scellées et non scellées à des fins médicales au sein du service de médecine nucléaire de l’Institut régional du Cancer de Montpellier (Hérault).

Lire la suite

Consultation du public du 21/11/2014 au 06/12/2014

[2014-11-142]

Institut de Recherche en Cancérologie de Montpellier (IRCM) (Val d’Aurelle - 34)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par l’Institut de Recherche en Cancérologie de Montpellier (IRCM) rattaché à l’Institut régional du Cancer de Montpellier (ICM Val d’Aurelle) afin d’être autorisé à étendre son autorisation de  détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées par l’adjonction de nouveaux radionucléides (89Zr, 195mPt, 155Tb et 161Tb).

Lire la suite

Consultation du public du 09/12/2013 au 23/12/2013

[2013-12-35]

Institut régional du cancer de Montpellier (ICM)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l’ICM (Montpellier, Hérault) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et un générateur électrique de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, in vitro, de thérapie et de recherche. La présente demande soumise à consultation est motivée par le remplacement d’une gamma-caméra par une gamma-caméra couplée à un générateur électrique de rayonnements ionisants, ainsi que par l'ajout d'un nouveau radionucléide (radium 223).

Lire la suite