Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 01/09/2014 au 16/09/2014

[2014-09-108]

Institut Lumière Matière – plateforme IMTHERNAT – Hôpital E. Herriot (69)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l’Institut Lumière Matière, pour sa plateforme IMTHERNAT implantée au sein de l’Hôpital Edouard Herriot (Hospices civils de Lyon) à Lyon 3e, de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées associées et un générateur électrique de rayonnements ionisants pour une activité de recherche.

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