Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 03/10/2014 au 18/10/2014

[2014-10-127]

Service de médecine nucléaire de l’hôpital d’Instruction des Armées du Val de Grâce (Paris)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l’hôpital d’Instruction des Armées du Val de Grâce (Paris) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et deux générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de diagnostic par analyse in vitro, de thérapie ambulatoire et de participation à des protocoles de recherche biomédicale.

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