Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 11/10/2019 au 25/10/2019

[2019.10.57]

Service de médecine nucléaire - Centre hospitalier universitaire de Nice – 151 route Saint Antoine de Ginestière – 06200 NICE

La consultation en objet concerne une demande de modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de deux générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales du centre hospitalier universitaire de Nice.

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Consultation du public du 21/03/2018 au 05/04/2018

[2018.03.23]

Service de médecine nucléaire - Centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital l’Archet

La consultation en objet concerne une demande de renouvellement avec modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de deux générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales du centre hospitalier universitaire de Nice.

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Consultation du public du 24/02/2014 au 10/03/2014

[2014-02-25]

CHU de Nice (06)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au CHU de Nice (Alpes Maritimes) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées, un tomographe par émission de positons (TEP) et une gamma-caméra pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie et de recherche biomédicale. La présente demande soumise à consultation du public est motivée par la modification de l’autorisation précédente accordée le 27 octobre 2011.

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