Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 27/04/2015 au 12/05/2015

[2015-04-49]

Centre régional de lutte contre le cancer (CRLCC) François Baclesse, Caen

Consultation du public relative à l’élaboration de la décision d’autorisation de détenir et d’utiliser des radionucléides en sources scellées et non scellées associées, pour une activité de médecine nucléaire et de biologie médicale incluant la recherche biomédicale au sein du CRLCC François Baclesse de Caen.

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Consultation du public du 28/01/2014 au 11/02/2014

[2014-01-13]

Service de médecine nucléaire du Centre régional de lutte contre le cancer François Baclesse à Caen

L'autorisation actuellement en vigueur permet au médecin responsable du service de médecine nucléaire du Centre régional de lutte contre le cancer François Baclesse à Caen de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et deux générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, in vitro, de thérapie et de recherche biomédicale.

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