Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 15/01/2021 au 30/01/2021

[2021.01.03]

Centre Eugène Marquis de Rennes (35)

Décision d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales Centre Eugène Marquis de Rennes (35)

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Consultation du public du 25/05/2016 au 08/06/2016

[2016.05.40]

Centre Eugène Marquis, Rennes (35)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au centre Eugène Marquis (Rennes) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et in vitro, de thérapie, de recherche biomédicale et de recherche in vitro.

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Consultation du public du 13/01/2015 au 28/01/2015

[2015-01-03]

Centre Eugène MARQUIS (Rennes – 35)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Centre Eugène MARQUIS (Rennes – 35) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et in vitro, de thérapie, de recherche biomédicale et de recherche in vitro.

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Consultation du public du 03/04/2014 au 17/04/2014

[2014-04-41]

Centre Eugène Marquis (Rennes)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au centre Eugène MARQUIS (Rennes) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et in vitro, de thérapie, de recherche biomédicale et de recherche in vitro.

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