Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 07/07/2020 au 21/07/2020

[2020.07.41]

Centre anticancéreux Léon Bérard – Lyon (69008)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande de renouvellement de l’autorisation du Centre anticancéreux Léon Bérard (ESPIC) de Lyon (69008) pour le service de médecine nucléaire.

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Consultation du public du 27/08/2015 au 10/09/2015

[2015-08-95]

Centre Léon Bérard à Lyon (69)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Centre Léon Bérard à Lyon (69) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et un générateur électrique de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie et de recherche biomédicale.

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