Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 02/07/2015 au 16/07/2015

[2015 07-77]

SCM SCINTIDOC de la clinique Clémentville - Montpellier (Hérault)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l’unité de médecine nucléaire SCM SCINTIDOC de détenir et d’utiliser des radionucléides en sources non scellées et scellées associées destinées au diagnostic in vivo

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