Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 18/06/2019 au 02/07/2019

[2019.05.26]

Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers (86)

La demande d’autorisation déposée concerne le renouvellement avec modification (remplacement d’une gamma caméra simple par une gamma caméra associée à un scanner) d’une autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire et de biologie médicale incluant la recherche biomédicale.

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Consultation du public du 09/05/2017 au 23/05/2017

[2017.05.040]

CHU de Poitiers (86)

La demande d’autorisation déposée concerne le renouvellement avec modification (utilisation thérapeutique du Lutétium 177) d’une autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire et de biologie médicale incluant la recherche biomédicale.

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Consultation du public du 27/01/2015 au 11/02/2015

[2015-01-11]

CHU de Poitiers, La Milétrie (86)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Poitiers (La Milétrie) afin de renouveler à l’échéance son autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives scellées et non scellées pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic, de recherche in vitro et de thérapie.

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