Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 20/08/2020 au 03/09/2020

[2020.08.50]

CHU de Bordeaux

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le CHU de Bordeaux à Pessac (33) afin d’être autorisé à modifier l’autorisation de son service de médecine nucléaire.

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Consultation du public du 29/05/2019 au 12/06/2019

[2019.05.24]

Projet de décision autorisant la détention et l’utilisation de sources non scellées - Hôpital Haut-Lévêque (CHU de Bordeaux) à Pessac (33)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire de l’hôpital Haut-Lévêque (CHU de Bordeaux) à Pessac (33) afin d’être autorisé à renouveler et à modifier (utilisation du lutétium 177 au bloc opératoire) son autorisation.

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Consultation du public du 24/04/2018 au 08/05/2018

[2018.04.41]

CHU de Bordeaux – Hôpital Haut-Lévêque - Pessac (33)

Le service de médecine nucléaire de l’hôpital Haut-Lévêque (CHU de Bordeaux) est autorisé à détenir et utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnement ionisant pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie et de diagnostic in vitro (incluant la participation à des recherches biomédicales).

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Consultation du public du 15/01/2016 au 29/01/2016

[2016.01.006]

CHU de Bordeaux Hôpital Haut-Lévêque à Pessac

La demande  du service de  médecine nucléaire de l’hôpital Haut-Lévêque  (CHU de Bordeaux) situé à Pessac (33) vise à renouveler l’autorisation en vigueur de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées à des fins de diagnostic in vivo,de thérapie et de diagnostic in vitro(incluant la participation à des recherches biomédicales).

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Consultation du public du 29/10/2015 au 12/11/2015

[2015.10.117]

CHU de Bordeaux - hôpital Haut-Lévêque

L’autorisation permettra au service de médecine nucléaire de l’hôpital Haut-Lévèque du CHU de Bordeaux situé à Pessac (Gironde) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnement ionisant pour une activité de médecine nucléaire à des fins...

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Consultation du public du 06/02/2015 au 21/02/2015

[2015-02-13]

Hôpital Haut-Lévèque du CHU de Bordeaux (33)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par l’hôpital Haut-Lévèque du CHU de Bordeaux afin d’être autorisé à détenir et utiliser des sources radioactives non scellées et scellées pour une activité de médecine nucléaire.

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Consultation du public du 08/01/2014 au 22/01/2014

[2014-01-04]

Autorisation de détention et d'utilisation de sources - Hôpital Haut-Lévêque

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l'hôpital Haut-Lévêque de Pessac (CHU de Bordeaux) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées à des fins de diagnostic, de thérapie et de recherche biomédicale en médecine nucléaire.

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