Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 17/06/2020 au 01/07/2020

[2020.06.35]

Service de médecine nucléaire du Centre hospitalier régional universitaire (C.H.R.U) – site de Brabois (Vandoeuvre-lès-Nancy)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du CHRU de Nancy – Brabois, 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy de modifier son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées et scellées : augmentation de l’activité en sources non scellées détenues.

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Consultation du public du 25/07/2018 au 08/08/2018

[2018.07.71]

Service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) de Nancy – Site de Brabois

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du CHRU de Nancy - site de Brabois - , 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy  de modifier son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées et scellées : augmentation de l’activité en sources non scellées détenues.

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Consultation du public du 19/05/2018 au 02/06/2018

[2018.05.50]

Service de médecine nucléaire du CHRU de Nancy – Site de Brabois

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du CHRU de Nancy - site de Brabois - , 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy  de modifier son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées et scellées : augmentation de l’activité en sources non scellées détenues.

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Consultation du public du 30/01/2018 au 13/02/2018

[2018.01.13]

Service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) de Nancy – Site de Brabois

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du CHRU de Nancy - site de Brabois - de modifier son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées et scellées : augmentation de l’activité en sources non scellées détenues.

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Consultation du public du 15/11/2016 au 30/11/2016

[2016.11.94]

Service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy – Hôpital Brabois

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire de l’hôpital Brabois du CHU de Nancy de modifier et de renouveler son autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo,de thérapie et de diagnostic in vitro(incluant la participation à des recherches biomédicales).

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Consultation du public du 31/05/2016 au 14/06/2016

[2016.05.42]

Hôpital Brabois - CHU de Nancy

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire de l’hôpital Brabois du CHU de Nancy de modifier et de renouveler son autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo,de thérapie et de diagnostic in vitro(incluant la participation à des recherches biomédicales)

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Consultation du public du 23/06/2014 au 08/07/2014

[2014-06-79]

Établissement du GIE Nancyclotep (Nancy - Hôpital de Brabois)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par l’établissement du GIE Nancyclotep (Hôpital de Brabois – Nancy) concernant le renouvèlement de son autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées.

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Consultation du public du 21/05/2014 au 06/06/2014

[2014-05-60]

Service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier de Nancy – Brabois – hôpital adultes

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier de Nancy – Brabois – hôpital adultes de modifier son autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées.

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