Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 20/03/2018 au 04/04/2018

[2018.03.30]

Centre hopsitalier régional de Metz-Thionville

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du CHR de Metz-Thionville - site de Mercy - , 57000 Metz de modifier son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées et scellées : augmentation de l’activité en sources non scellées détenues.

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Consultation du public du 04/08/2014 au 19/08/2014

[2014-08-93]

Centre Hospitalier Régional de Metz-Thionville (Hôpital de Mercy)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Centre Hospitalier Régional de Metz-Thionville (Hôpital de Mercy) de modifier son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées et scellées

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