Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 23/02/2021 au 09/03/2021

[2021.02.10]

Centre hospitalier universitaire de Nîmes - Institut de cancérologie du Gard

La consultation en objet concerne une demande de modification  de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de quatre générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales du centre hospitalier universitaire de Nîmes (augmentation de l’activité maximale détenue de 3 radionucléides déjà autorisés Fluor 18, Iode 123 et Lutétium 177).

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Consultation du public du 02/10/2014 au 16/10/2014

[2014-10-126]

Centre hospitalier régional universitaire de Nîmes

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Centre hospitalier régional universitaire de Nîmes de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et des générateurs X à des fins de médecine nucléaire diagnostique et de thérapie. La modification faisant l'objet du dossier de demande soumis à consultation du public concerne la modification de l’autorisation en vigueur afin d’y ajouter l’utilisation d’un nouveau radionucléide de période supérieure à 8 jours et le radium 223 en sources non scellées, à des fins de thérapie.

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Consultation du public du 09/12/2013 au 23/12/2013

[2013-12-36]

Consultation du public – Centre hospitalier régional universitaire de Nîmes (30)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Centre hospitalier régional universitaire de Nîmes (Gard) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées, une tomographe à émission de positions (scanner intégré) et deux gamma-caméra hybrides (scanner intégré) pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, in vitro, de thérapie et de participation à des protocoles de recherche biomédicaux. La présente demande soumise à consultation est motivée par la modification de l’autorisation précédente accordée le 31 janvier 2013.

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