Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 19/09/2016 au 03/10/2016

[2016.09.81]

CHR d’Orléans

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Centre hospitalier régional d'Orléans de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie (incluant la participation à des recherches biomédicales).

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Consultation du public du 18/11/2014 au 03/12/2014

[2014-11-139]

Centre hospitalier régional d’Orléans

L’autorisation actuellement en vigueur permet au Centre hospitalier régional d’Orléans de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et des générateurs X à des fins de médecine nucléaire diagnostique et thérapeutique.

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