Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 30/09/2019 au 14/10/2019

[2019.09.51]

Service de médecine nucléaire du centre hospitalier de Charleville-Mézières (08)

L’autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire du centre hospitalier de Charleville-Mézières de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées à des fins de diagnostic et de thérapie.

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Consultation du public du 19/11/2014 au 04/12/2014

[2014-11-140]

Service de médecine nucléaire du centre hospitalier de Charleville-Mézières (08)

L’autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire du centre hospitalier de Charleville-Mézières de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées à des fins de diagnostic et de thérapie ambulatoire.

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