Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 11/03/2021 au 25/03/2021

[2021.03.14]

Centre hospitalier de Bigorre à Tarbes (65)

Projet de décision autorisant la détention et l’utilisation de sources non scellées – Centre hospitalier de Bigorre - Tarbes (65)

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Consultation du public du 08/11/2018 au 21/11/2018

[2018.11.99]

Centre hospitalier de Bigorre – Tarbes (Hautes-Pyrénées)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite le service de médecine nucléaire du centre hospitalier de Bigorre à Tarbes (65) afin de renouveler son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives scellées et non scellées pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic, de recherche in vitro et de thérapie.

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Consultation du public du 28/05/2014 au 13/06/2014

[2014-05-64]

Centre Hospitalier de Bigorre (Tarbes)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Centre Hospitalier de Tarbes afin d’être autorisé à détenir et utiliser des sources radioactives non scellées et scellées pour une activité de médecine nucléaire.

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