Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 25/02/2017 au 12/03/2017

[2017.02.018]

Centre hospitalier d’Albi (81)

Le service de médecine nucléaire du centre hospitalier d’Albi (Tarn) est autorisé à détenir et à utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnement ionisant pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie ambulatoire.

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Consultation du public du 30/10/2015 au 13/11/2015

[2015-10-118]

Centre hospitalier d'Albi

L’objet de la demande d’autorisation est un renouvellement à l’identique sans modifications de l’autorisation en vigueur.

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Consultation du public du 22/05/2014 au 06/06/2014

[2014-05-61]

Centre Hospitalier d’Albi (81)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande de renouvellement présentée par le Centre Hospitalier d’Albi afin d’être autorisé à détenir et utiliser des sources radioactives non scellées pour une activité de médecine nucléaire. Cette demande ne modifie pas l’autorisation actuellement en vigueur.

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