Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 04/09/2017 au 19/09/2017

[2017.08.71]

Hôpital Pierre Beregovoy (Nevers – 58000)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par l’Hôpital Pierre Beregovoy afin d’obtenir un renouvellement avec modifications de leur autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que de 3 générateurs électriques de rayonnements ionisants. Cette modification vise au remplacement d’une des deux gamma-caméras et du TEP Scan.

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