Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 17/02/2018 au 03/03/2018

[2018.02.19]

Centre hospitalier universitaire Hôtel Dieu de Nantes (44)

Le dossier soumis à participation du public concerne la demande du service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Hôtel-Dieu de Nantes (44) de renouveler à l’identique son autorisation de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées.

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Consultation du public du 15/09/2014 au 30/09/2014

[2014-09-116]

Service de médecine nucléaire de l’Hôtel-Dieu du Creusot (71)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande présentée par le service de médecine nucléaire de l’Hôtel-Dieu du Creusot (Saône-et-Loire) en vue du renouvellement avec modification de son autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées pour une activité de médecine nucléaire.

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