Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 29/09/2016 au 14/10/2016

[2016.09.84]

Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL) de Contamine-sur-Arve (74)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL) de Contamine sur Arve (74) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et deux générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie.

Lire la suite

Consultation du public du 03/12/2014 au 18/12/2014

[2014-12-148]

Service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Alpes Léman (74)

L'autorisation délivrée par l’ASN au titre de l’article L. 1333-4 du code de la santé publique et actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Alpes Léman (74) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et deux générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie limitée à 740 MBq d’iode 131 par application.

Lire la suite