Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 31/03/2015 au 15/04/2015

[2015-03-36]

Université Paris Diderot (Paris 13)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l’Université Paris Diderot (Paris 13) de détenir et d’utiliser des sources radioactives sous forme non scellées, scellées et six générateurs électriques de rayonnements ionisants pour des activités de recherche, d’enseignement et d’étalonnage.

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