Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 05/03/2015 au 20/03/2015

[2015-03-25]

Plateforme de radioactivité SFR de l’Université de Nantes (44)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à la Plateforme de radioactivité SFR de l’Université de Nantes, bâtiment IRS UN, de détenir et d’utiliser des sources radioactives, sous forme non scellée et scellée, et un générateur électrique de rayonnement ionisant pour des activités de recherche et d’enseignement.

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