Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 04/05/2015 au 19/05/2015

[2015-05-51]

Laboratoire de Physique Subatomique et de Cosmologie (LPSC)

L’autorisation actuellement en vigueur permet au Laboratoire de Physique Subatomique et de Cosmologie (LPSC) de Grenoble (38) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées à des fins de recherche, d’enseignement et de stockage avant élimination. La poursuite de ces activités est aujourd’hui conditionnée à la reconduction de l’autorisation de l’ASN. Le dossier soumis à participation du public concerne la demande de renouvellement de l’autorisation pour une durée de 5 ans.

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