Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 26/10/2015 au 09/11/2015

[2015-10-116]

Laboratoire SUBATECH à Nantes (44)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au laboratoire SUBATECH (UMR 6457 - EMN / CNRS / Université de Nantes) de détenir et d’utiliser des sources radioactives sous formes non scellée et scellée, et de générateurs électriques de rayonnement ionisant, pour des activités de recherche et d’enseignement.

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