Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 25/11/2013 au 09/12/2013

[2013-11-29]

Décision d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins de recherche

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l'Institut Curie – Université Paris Sud (91 - Orsay) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées à des fins de recherche. La modification faisant l'objet du dossier de demande soumis à participation concerne le renouvellement de cette autorisations et le déplacement du compteur à scintillation.

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