Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 26/11/2013 au 10/12/2013

[2013-11-30 ]

Décision d’autorisation - Institut Curie, site de Paris (rue d'Ulm)

Les deux autorisations actuellement en vigueur permettent à l'Institut Curie – Centre de recherche de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées à des fins de recherche. Le dossier soumis à consultation demande le renouvellement et le regroupement de ces autorisations, ainsi que le changement de leur titulaire.

Lire la suite