Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 01/03/2017 au 15/03/2017

[2017.03.020]

I2BC (Institut de Biologie Intégrative de la Cellule)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l’I2BC (Institut de Biologie Intégrative de la Cellule) d’utiliser des radioéléments à des fins de recherche. Le dossier de demande soumis à participation concerne la modification de cette autorisation, suite à un déclassement de locaux de manipulation ainsi que son renouvellement.

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