Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 18/05/2017 au 02/06/2017

[2017.05.046]

GIE Lyon Nord

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du GIE (Groupement d’Intérêt Économique) de médecine nucléaire de Nord de Lyon de renouveler et de modifier (augmentation des activités en 99mTc et 18F) son autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie ambulatoire.

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