Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 15/02/2016 au 29/02/2016

[2016.02.014]

Centre scintigraphique des Deux-Sèvres (Niort)

La demande du Centre scintigraphique des Deux-Sèvres situé à Niort (79) fait suite à une modification (ajout d’un nouveau radionucléide : Iode 123) de son autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées ainsi qu’un générateur électrique de rayonnement ionisant, pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo.

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