Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 05/06/2015 au 20/06/2015

[2015-06-65]

Centre hospitalier régional de Metz-Thionville - Hôpital Bel Air à Thionville

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande d’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées présentée par le Centre Hospitalier Régional de Metz-Thionville pour son service de médecine nucléaire de l’Hôpital Bel Air à Thionville.

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