Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 14/08/2014 au 29/08/2014

[2014-08-96]

Centre de Spectrométrie Nucléaire et de Spectrométrie de Masse (Orsay - 91)

Cette autorisation modifiée permet au Centre de Spectrométrie Nucléaire et de Spectrométrie de Masse de détenir et d’utiliser des radionucléides sous forme de sources scellées à des fins de recherche, détenir en vue de la mise au rebut des radionucléides sous forme de sources non scellées, détenir en vue de l’utilisation à des fins de recherche des radionucléides sous forme de sources non scellées et de détenir et d’utiliser des accélérateurs de particules à des fins de recherche.

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