Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 30/11/2015 au 15/12/2015

[2015-11-123]

Centre d’explorations isotopiques (35760 – Saint Grégoire)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Centre d’Explorations Isotopiques de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et trois générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, in vitro et de recherche biomédicale.

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