Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 28/02/2020 au 02/06/2020

[2020.02.12]

CEA, établissement de Fontenay-aux-Roses (92)

Autorisation initiale du Commissariat à l’Energie Atomique et aux Energies Alternatives (CEA) de détenir et d’utiliser un cyclotron et de fabriquer, détenir et utiliser des radionucléides en sources non scellées à des fins de recherche préclinique, pour son établissement situé à Fontenay-aux-Roses (92).

Lire la suite