Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 16/02/2016 au 01/03/2016

[2016.02.015]

CEA – Site de Saclay - IRFU (Institut de Recherche sur les lois Fondamentales de l’Univers)

L’autorisation permettrait  au CEA – Site de Saclay de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées à des fins de recherche au sein de l’installation 151 (IRFU – Institut de Recherche sur les lois Fondamentales de l’Univers)

Lire la suite