Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 19/12/2015 au 02/01/2016

[2015.12.131]

AREVA MED SAS

Renouvellement pour 5 ans et modification de l’autorisation afin d’y ajouter la détention et l’utilisation de thorium 228 en source non scellée à des fins de recherches et d’étalonnage.

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