Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 19/12/2015 au 02/01/2016

[2015.12.131]

AREVA MED SAS

Renouvellement pour 5 ans et modification de l’autorisation afin d’y ajouter la détention et l’utilisation de thorium 228 en source non scellée à des fins de recherches et d’étalonnage.

Lire la suite

Consultation du public du 16/12/2015 au 31/12/2015

[2015.12.130]

Projet de décision autorisant la détention et l’utilisation de sources non scellées à des fins médicales

Le dossier soumis à consultation du public concerne les demandes faites par le service de médecine nucléaire de l’Hôpital Pasteur (Hôpitaux Civils de Colmar) de modifier (utilisation du radium 223 dans le cadre de traitements thérapeutiques) et de renouveler son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées et scellées.

Lire la suite

Consultation du public du 01/12/2015 au 15/12/2015

[2015-12-124]

AP-HM Hôpital Nord, Chemin des Bourrely - 13015 - Marseille

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l’Assistance Publique Hôpitaux de Marseille - site de l’hôpital Nord) (Marseille, Bouches du Rhône) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et un générateur électrique de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie incluant la participation à des recherches biomédicales.

Lire la suite

Consultation du public du 01/12/2015 au 15/12/2015

[2015-12-125]

CISBIO INTERNATIONAL, établissement de Paris (75)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à la société CISBIO INTERNATIONAL, établissement de Paris (75), de détenir et d’utiliser un accélérateur de particules de type cyclotron, de fabriquer, détenir, utiliser et distribuer des radionucléides en sources non scellées, de détenir et utiliser des radionucléides en sources scellées. Les produits fabriqués sont distribués à des fins de diagnostic in vivo ou de recherche biomédicale.

Lire la suite

Consultation du public du 30/11/2015 au 15/12/2015

[2015-11-123]

Centre d’explorations isotopiques (35760 – Saint Grégoire)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Centre d’Explorations Isotopiques de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et trois générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, in vitro et de recherche biomédicale.

Lire la suite

Consultation du public du 24/11/2015 au 09/12/2015

[2015-11-122]

Hôpital Saint Louis à Paris (75010)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l'hôpital Saint-Louis de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et deux générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnosticin vivo, de thérapie et de recherche biomédicale.

Lire la suite

Consultation du public du 10/11/2015 au 25/11/2015

[2015.11.120]

CISBIO INTERNATIONAL (Nîmes)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à la société CISBIO INTERNATIONAL, établissement de Nîmes (30), de détenir et d’utiliser un accélérateur de particules de type cyclotron, de fabriquer, détenir, utiliser et distribuer des radionucléides en sources non scellées, de détenir et utiliser des radionucléides en sources scellées. Les produits fabriqués sont distribués à des fins de diagnostic in vivo ou de recherche biomédicale.

Lire la suite

Consultation du public du 09/11/2015 au 23/11/2015

[2015.11.119]

Centre hospitalier de Pau - Hôpital François Mitterrand

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le centre hospitalier de Pau – Hôpital François Mitterrand (64) afin de renouveler à l’échéance son autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives scellées et non scellées, et de générateurs de rayons X pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic et de thérapie.

Lire la suite

Consultation du public du 30/10/2015 au 13/11/2015

[2015-10-118]

Centre hospitalier d'Albi

L’objet de la demande d’autorisation est un renouvellement à l’identique sans modifications de l’autorisation en vigueur.

Lire la suite

Consultation du public du 29/10/2015 au 12/11/2015

[2015.10.117]

CHU de Bordeaux - hôpital Haut-Lévêque

L’autorisation permettra au service de médecine nucléaire de l’hôpital Haut-Lévèque du CHU de Bordeaux situé à Pessac (Gironde) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnement ionisant pour une activité de médecine nucléaire à des fins...

Lire la suite

Consultation du public du 26/10/2015 au 09/11/2015

[2015-10-116]

Laboratoire SUBATECH à Nantes (44)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au laboratoire SUBATECH (UMR 6457 - EMN / CNRS / Université de Nantes) de détenir et d’utiliser des sources radioactives sous formes non scellée et scellée, et de générateurs électriques de rayonnement ionisant, pour des activités de recherche et d’enseignement.

Lire la suite

Consultation du public du 21/10/2015 au 04/11/2015

[2015.10.115]

CHU d’Angers (49)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire du centre hospitalier universitaire (CHU) d’Angers (49) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie ambulatoire et de recherche biomédicale.

Lire la suite

Consultation du public du 14/10/2015 au 28/10/2015

[2015-10-113]

Institut de Cancérologie de l’Ouest Paul PAPIN (ANGERS - 49)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l’ICO Paul Papin à Angers (49) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées pour une activité de médecine nucléaire à des fins de thérapie.

Lire la suite

Consultation du public du 12/10/2015 au 27/10/2015

[2015-10-110]

Entreprise NCT (Saint Romain de Jalionas – 38)

Modalités de la procédure de participation du public portant sur la demande d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins d’entreposage d’emballages de transport vides contaminés par des radionucléides, contrôle, décontamination et maintenance d’emballages de transport vides contaminés par des radionucléides – NCT à Saint Romain de Jalionas

Lire la suite

Consultation du public du 12/10/2015 au 27/10/2015

[2015-10-111]

Hôpital Bicêtre (Le Kremlin-Bicêtre)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire de l’hôpital Bicêtre au Kremlin Bicêtre (94)de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées, deux gamma-caméras dont une couplée à un générateur de rayonnement ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie, de recherche biomédicale.

Lire la suite