Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 26/03/2018 au 09/04/2018

[2018.03.31]

PETNET SOLUTIONS, Lisses (91)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à PETNET SOLUTIONS situé à Lisses (91), de détenir et d’utiliser un cyclotron et de fabriquer, détenir et utiliser des radionucléides en sources non scellées en vue de leur distribution vers les services de médecine nucléaire.

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Consultation du public du 26/03/2018 au 09/04/2018

[2018.03.32]

ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS, Rosières-Près-Troyes (10)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS, situé à Rosières-Près-Troyes (10), de détenir et d’utiliser un cyclotron et de fabriquer, détenir et utiliser des radionucléides en sources non scellées en vue de leur distribution vers les services de médecine nucléaire.

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Consultation du public du 21/03/2018 au 05/04/2018

[2018.03.23]

Service de médecine nucléaire - Centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital l’Archet

La consultation en objet concerne une demande de renouvellement avec modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de deux générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales du centre hospitalier universitaire de Nice.

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Consultation du public du 20/03/2018 au 04/04/2018

[2018.03.30]

Centre hopsitalier régional de Metz-Thionville

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du CHR de Metz-Thionville - site de Mercy - , 57000 Metz de modifier son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées et scellées : augmentation de l’activité en sources non scellées détenues.

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Consultation du public du 14/03/2018 au 29/03/2018

[2018.03.27]

Université­ SORBONNE UNIVERSITÉ (Paris 5ème arrondissement)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Service de Prévention des Risques Professionnels de l’université SORBONNE UNIVERSITÉ de détenir des radioéléments à des fins d’entreposage en vue de leur élimination. Le dossier de demande soumis à participation concerne le renouvellement de cette autorisation.

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Consultation du public du 12/03/2018 au 26/03/2018

[2018.03.26]

Polyclinique Bordeaux Nord - Bordeaux (33)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire de la Polyclinique Bordeaux Nord à Bordeaux (33) afin d’être autorisé à modifier l’emplacement géographique de son service, ainsi que l’activité des sources scellées et non scellées détenues et le nombre d’équipements électriques émettant des rayonnements ionisants détenus et utilisés.

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Consultation du public du 05/03/2018 au 20/03/2018

[2018.03.22]

ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS, Beuvry (62)

Advanced Accelerator Applications (AAA) est une société radiopharmaceutique innovante qui développe, produit et commercialise des produits thérapeutiques et diagnostiques dans le domaine de la médecine nucléaire moléculaire (MNM).

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Consultation du public du 23/02/2018 au 09/03/2018

[2018.02.20]

Groupe Hospitalier Le Raincy – Montfermeil (93 - Montfermeil)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Groupe Hospitalier Le Raincy – Montfermeil de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et un générateur électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie ambulatoire et de recherche biomédicale.

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Consultation du public du 17/02/2018 au 03/03/2018

[2018.02.19]

Centre hospitalier universitaire Hôtel Dieu de Nantes (44)

Le dossier soumis à participation du public concerne la demande du service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Hôtel-Dieu de Nantes (44) de renouveler à l’identique son autorisation de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées.

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Consultation du public du 16/02/2018 au 03/03/2018

[2018.02.18]

Hôpital de Bretonneau - CHU de Tours

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Centre Hospitalier Universitaire de Tours, hôpital de Bretonneau, de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie (incluant la participation à des recherches biomédicales).

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Consultation du public du 16/02/2018 au 03/03/2018

[2018.02.17]

Service de médecine nucléaire du Groupe Hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud-Alsace (GHRMSA)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du Service de médecine nucléaire du Groupe Hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud-Alsace (GHRMSA) de modifier son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées : le GHRMSA souhaite étendre son activité à l’utilisation du Gallium68 pour le traitement des tumeurs neuroendocrines.

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Consultation du public du 09/02/2018 au 23/02/2018

[2018.02.15]

Service de médecine nucléaire du centre hospitalier de Saint Brieuc (22)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire du centre hospitalier de Saint Brieuc (22) de détenir et d’utiliser des sources radioactives sous formes non scellée et scellée et trois générateurs électriques de rayonnements ionisants, pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic et de thérapie ambulatoire.

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Consultation du public du 08/02/2018 au 22/02/2018

[2018.02.14]

Centre de médecine nucléaire "Les cèdres" - Brive-la-Gaillarde

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le centre de médecine nucléaire « Les cèdres » à Brive-la-Gaillarde (Corrèze) afin d’être autorisé à modifier ses installations à la suite de travaux sur le local d’entreposage des déchets et le sas de livraison des médicaments radiopharmaceutiques et des sources.

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Consultation du public du 30/01/2018 au 13/02/2018

[2018.01.13]

Service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) de Nancy – Site de Brabois

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du CHRU de Nancy - site de Brabois - de modifier son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées et scellées : augmentation de l’activité en sources non scellées détenues.

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Consultation du public du 20/01/2018 au 04/02/2018

[2018.01.10]

SELARL Scintigraphie Courlancy (Clinique Courlancy Bezannes - 51)

Demande d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire in vivo – SELARL Scintigraphie Courlancy (Clinique Courlancy Bezannes - 51)

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