Faire progresser la sûreté nucléaire et la radioprotection

FR | EN
Compte

Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 17/11/2017 au 23/11/2017

[2017.11.086]

Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse - Hôpital Purpan (31)

La demande d’autorisation déposée concerne le renouvellement d’une autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire.

Lire la suite

Consultation du public du 11/11/2017 au 25/11/2017

[2017.11.084]

Hôpital Felix Guyon (La Réunion)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire du centre hospitalier universitaire Felix GUYON de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et quatre générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de diagnostic in vitro et de thérapie ambulatoire.

Lire la suite

Consultation du public du 03/11/2017 au 18/11/2017

[2017.11.082]

Institut Arnault Tzanck - Saint Laurent du Var

La consultation en objet concerne une demande de renouvellement de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et d'un générateur électrique de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales de l'Institut Arnault Tzanck à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes).

Lire la suite

Consultation du public du 25/10/2017 au 09/11/2017

[2017.10.080]

Centre Médico-Chirurgical de Tronquières d’Aurillac (Groupe Elsan)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Centre Médico-Chirurgical de Tronquières d’Aurillac (Groupe Elsan) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et un générateur électrique de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie.

Lire la suite

Consultation du public du 06/10/2017 au 23/10/2017

[2017.09.077]

Centre Oscar Lambret - Lille (Nord)

L’autorisation permettra au service de médecine nucléaire du Centre Oscar Lambret (département du Nord) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnement ionisant pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie et de participation à des protocoles de recherches biomédicales.

Lire la suite

Consultation du public du 02/10/2017 au 16/10/2017

[2017.10.075]

Centre hospitalier de Valenciennes

L’autorisation permettra au service de médecine nucléaire du Centre hospitalier de Valenciennes (Département du Nord) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnement ionisant pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie.

Lire la suite

Consultation du public du 25/09/2017 au 09/10/2017

[2017.09.074]

Institut de Physique Nucléaire (91 - Orsay)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l'Institut de Physique Nucléaire (91 - Orsay) de détenir et d’utiliser des sources scellées et non scellées à des fins de recherche, d’enseignement, d’étalonnage et d’entreposage de déchets avant élimination.

Lire la suite

Consultation du public du 04/09/2017 au 19/09/2017

[2017.08.71]

Hôpital Pierre Beregovoy (Nevers – 58000)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par l’Hôpital Pierre Beregovoy afin d’obtenir un renouvellement avec modifications de leur autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que de 3 générateurs électriques de rayonnements ionisants. Cette modification vise au remplacement d’une des deux gamma-caméras et du TEP Scan.

3 commentaire(s)

Lire la suite

Consultation du public du 25/08/2017 au 08/09/2017

[2017.08.68]

Centre de Physiopathologie de Toulouse Purpan (Toulouse - 31)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Centre de Physiopathologie de Toulouse Purpan de renouveler son autorisation de détenir et utiliser des sources radioactives non scellées à des fins de recherche biochimique et de modifier les activités maximales autorisées pouvant être détenues et utilisées pour une activité maximum globale de 30 955 MBq.

3 commentaire(s)

Lire la suite

Consultation du public du 01/08/2017 au 15/08/2017

[2017.08.065]

GIP CYCLOTRON GUADELOUPE - CIMGUA, Les Abymes (Guadeloupe)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au GIP CYCLOTRON GUADELOUPE - CIMGUA situé à Les Abymes (Guadeloupe), de détenir et d’utiliser des sources scellées à des fins d’étalonnage. L’objet de la demande consiste en une modification de l’autorisation pour détenir et utiliser un cyclotron et fabriquer, détenir et utiliser des radionucléides en sources non scellées en vue de leur distribution à des fins médicales.

5 commentaire(s)

Lire la suite

Consultation du public du 08/07/2017 au 22/07/2017

[2017.07.058]

CHU d’Angers (49)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire du CHU d’Angers de détenir et d’utiliser des sources radioactives sous formes non scellée et scellée, cinq scanners, pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo.

Lire la suite

Consultation du public du 04/07/2017 au 21/07/2017

[2017.07.055]

Centre d'imagerie nucléaire Sambre-Avesnois (Polyclinique du Val de Sambre) - Polyclinique du Val de Sambre

L’autorisation permettra à la société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) dénommée CIN SAMBRE AVESNOIS de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnement ionisant, au sein de la Polyclinique du Val de Sambre à Maubeuge (département du Nord), pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie.

Lire la suite

Consultation du public du 27/06/2017 au 11/07/2017

[2017.06.053]

Service de médecine nucléaire du CHU de Pointe à Pitre

L'autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire du CHU de Pointe à Pitre de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et deux générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie.

Lire la suite

Consultation du public du 26/06/2017 au 10/07/2017

[2017.06.052]

Centre d’imagerie du Poitou (Poitiers - 86)

La demande d’autorisation déposée concerne le renouvellement avec modification (changement des activités détenues) d’une autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire.

Lire la suite

Consultation du public du 15/06/2017 au 30/06/2017

[2017.06.051]

CEMHTI, établissement d’Orléans (45)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au laboratoire du CEMHTI, établissement situé à Orléans (45), de détenir et d’utiliser des accélérateurs de particules, des générateurs de rayon X, de fabriquer, détenir, utiliser et distribuer et exporter des radionucléides en sources non scellées, de détenir et utiliser des radionucléides en sources scellées. Les produits fabriqués sont distribuées à des fins industrielles et de recherche.

Lire la suite