Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 14/07/2021 au 28/07/2021

[2021.07.36]

SCP BLANC-PIERRE DERUYTER-LECOUFFE Lille Nord

L’autorisation permettra à la société civile professionnelle (SCP) BLANC-PIERRE DERUYTER-LECOUFFE de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnement ionisant, au sein de l’Hôpital privé La Louvière à Lille (département du Nord), pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie.

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Consultation du public du 29/06/2021 au 13/07/2021

[2021.06.30]

Université de Caen Normandie pour le « plateau IMOGERE »

Participation du public portant sur le projet de décision de l’ASN relative au renouvellement et à la modification de l’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à l’université de Caen Normandie pour ses activités de recherche, enseignement et étalonnage au sein du plateau IMOGERE.

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Consultation du public du 16/06/2021 au 30/06/2021

[2021.06.26]

CHRU de Lille, Hôpital HURIEZ

L’autorisation permettra au CHRU de Lille (Département du Nord) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnement ionisant pour l’activité de médecine nucléaire (à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie) de l’Hôpital HURIEZ.

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Consultation du public du 04/06/2021 au 18/06/2021

[2021.06.23]

GIP de médecine nucléaire d’Ajaccio

La consultation en objet concerne une demande de modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de deux générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales du Groupement d’Intérêt Public de médecine nucléaire d’Ajaccio.

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Consultation du public du 06/05/2021 au 21/05/2021

[2021.05.20]

CURIUM PET France, établissement de Saint Beauzire (63)

Participation du public portant sur la demande d’autorisation d’exercer une activité nucléaire –CURIUM PET France, établissement de Saint Beauzire (63)

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Consultation du public du 27/04/2021 au 11/05/2021

[2021.05.18]

CHRU de Brest – Hôpital Morvan (29)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire du CHRU de Brest - Hôpital Morvan (29), de détenir et utiliser des sources radioactives sous formes non scellée et scellée et deux générateurs électriques de rayonnements ionisants, pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic et thérapeutique.

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Consultation du public du 16/04/2021 au 30/04/2021

[2021.04.16]

Société Strasbourg Imagerie Moléculaire (67)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire de la société Strasbourg Imagerie Moléculaire (67) en vue d’obtenir l’autorisation de détenir et utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi qu’un générateur électrique de rayons X dans le cadre de la création d’un secteur dédié à la tomographie par émission de positons (TEP)

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Consultation du public du 16/04/2021 au 30/04/2021

[2021.04.15]

Centre d’Imagerie Radio-Isotopique (CIRI) de la Rochelle

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Centre d’imagerie radio-isotopique (CIRI), situé à La Rochelle, afin de renouveler son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives scellées et non scellées pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo.

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Consultation du public du 15/04/2021 au 29/04/2021

[2021.04.14]

Hôpital Universitaire Pitié-Salpêtrière (Paris)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l'hôpital Universitaire Pitié-Salpêtrière de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et quatre générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie et de recherche biomédicale.

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Consultation du public du 18/03/2021 au 01/04/2021

[2021.03.16]

Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours (37) – Hôpital Bretonneau – Service de médecine nucléaire

Consultation sur une demande d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours (37) – Hôpital Bretonneau – Service de médecine nucléaire

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Consultation du public du 17/03/2021 au 31/03/2021

[2021.03.13]

Service Logistique de la Marine à Brest (SLM Brest) - Base navale de Brest (29)

Consultation du public sur une décision d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins d’entreposage Service Logistique de la Marine à Brest (SLM Brest) - Base navale de Brest - 29

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Consultation du public du 11/03/2021 au 25/03/2021

[2021.03.14]

Centre hospitalier de Bigorre à Tarbes (65)

Projet de décision autorisant la détention et l’utilisation de sources non scellées – Centre hospitalier de Bigorre - Tarbes (65)

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Consultation du public du 11/03/2021 au 26/03/2021

[2021.03.11]

Hôpital René Huguenin de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)

Décision d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales - Hôpital René Huguenin de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)

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Consultation du public du 01/03/2021 au 15/03/2021

[2021.03.11]

Institut Bergonié (Bordeaux)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire de l’Institut Bergonié (Bordeaux) pour renouveler et  modifier son autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées.

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Consultation du public du 23/02/2021 au 09/03/2021

[2021.02.10]

Centre hospitalier universitaire de Nîmes - Institut de cancérologie du Gard

La consultation en objet concerne une demande de modification  de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de quatre générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales du centre hospitalier universitaire de Nîmes (augmentation de l’activité maximale détenue de 3 radionucléides déjà autorisés Fluor 18, Iode 123 et Lutétium 177).

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