Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 30/07/2018 au 13/08/2018

[2018.07.72]

Service de médecine nucléaire de l’Hôpital Privé Claude Galien – Quincy-sous-Sénart (91)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire de l’Hôpital Privé Claude Galien – Quincy-sous-Sénart (91) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie.

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Consultation du public du 25/07/2018 au 08/08/2018

[2018.07.71]

Service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) de Nancy – Site de Brabois

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du CHRU de Nancy - site de Brabois - , 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy  de modifier son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées et scellées : augmentation de l’activité en sources non scellées détenues.

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Consultation du public du 24/07/2018 au 07/08/2018

[2018.07.70]

Institut Universitaire du Cancer de Toulouse - Oncopole (IUCT - O) - Toulouse (31)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande d’autorisation faite par l’Institut Universitaire du Cancer de Toulouse - Oncopole (IUCT - O) d’étendre son autorisation de détenir et utiliser des sources radioactives non scellées à des fins de recherches médicales aux radionucléides de 223Ra, 211At et 225Ac pour une activité maximale autorisée supplémentaire de 2,12 GBq.

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Consultation du public du 23/07/2018 au 06/08/2018

[2018.07.69]

Centre imagerie nucléaire de la Plaine de France - Tremblay en France (93)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au centre imagerie nucléaire de la Plaine de France de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et une gamma caméra couplé à un générateur électrique de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie.

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Consultation du public du 17/07/2018 au 31/07/2018

[ 2018.07.66]

Service de médecine nucléaire - Centre hospitalier de Perpignan (66)

La consultation en objet concerne une demande de modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales du centre hospitalier de Perpignan (extension des locaux, ajout d’un appareil TEP-TDM, augmentation de l’activité maximale détenue de certains radionucléides).

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Consultation du public du 13/07/2018 au 28/07/2018

[2018.07.65]

Service de médecine nucléaire - Hôpital Henri Mondor

L'autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire du l’Hôpital Henri Mondor de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et deux générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie et de participation à des protocoles de recherche biomédicale.

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Consultation du public du 26/06/2018 au 10/07/2018

[2018.06.59]

Hôpital de La Timone – AP-HM

La consultation en objet concerne une demande de renouvellement avec changement de titulaire et augmentation de l'activité totale détenue pour le gallium 68 pour l’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de deux générateur électrique de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo incluant la participation à des recherches biomédicales déposée par le Secteur Médecine Nucléaire Clinique du Centre Européen de Recherche en Imagerie Médicale (CERIMED) à Marseille.

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Consultation du public du 25/06/2018 au 09/07/2018

[2018.06.57]

Centre hospitalier intercommunal Toulon-La Seyne sur mer

La consultation en objet concerne une demande de modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de trois générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales du centre hospitalier intercommunal Toulon-La Seyne sur mer

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Consultation du public du 25/06/2018 au 09/07/2018

[2018.06.58]

Hôpital de La Timone – AP-HM

La consultation en objet concerne une demande de renouvellement avec changement de titulaire de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de deux générateur électrique de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie incluant la participation à des recherches biomédicales déposée par l’hôpital de La Timone à Marseille.

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Consultation du public du 19/06/2018 au 03/07/2018

[2018.06.56]

CEA Fontenay-aux-Roses (92)

L'autorisation actuellement en vigueur permet notamment au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, centre de Fontenay-aux-Roses (92), de détenir et d'utiliser des sources radioactives non scellées et scellées à des fins de recherche.

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Consultation du public du 13/06/2018 au 20/06/2018

[2018.06.55]

CHU de Bordeaux - Hôpital Pellegrin

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire de l’hôpital Pellegrin du CHU de Bordeaux (33) afin d’être autorisé à renouveler et modifier son autorisation d’utilisation de sources non scellées. La modification concerne l’installation d’un nouveau local de réception et de stockage des déchets solides.

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Consultation du public du 08/06/2018 au 22/06/2018

[2018.06.53]

Centre Hospitalier du Mans - Sarthe (72)

Le dossier soumis à participation du public concerne la demande du service de médecine nucléaire du centre hospitalier du Mans (72) de renouveler l’autorisation pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie et de recherche biomédicale avec augmentation de l’activité utilisée en Fluor 18 et une réaffectation de locaux à une activité administrative.

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Consultation du public du 25/05/2018 au 09/06/2018

[2018.05.52]

Service de médecine nucléaire du Centre d’Imagerie Isotopique Lorrain (C.I.I.L)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du Centre d’Imagerie Isotopique Lorrain, 13 bis Rue Blaise Pascal - Centre d’imagerie médicale Jacques Callot - 54230 Maxéville, de renouveler son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées et scellées.

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Consultation du public du 19/05/2018 au 02/06/2018

[2018.05.50]

Service de médecine nucléaire du CHRU de Nancy – Site de Brabois

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du CHRU de Nancy - site de Brabois - , 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy  de modifier son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées et scellées : augmentation de l’activité en sources non scellées détenues.

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Consultation du public du 15/05/2018 au 30/05/2018

[2018.05.47]

Groupe hospitalier Cochin (75004 Paris)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Groupe Hospitalier Cochin de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et un générateur électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie ambulatoire et en chambres de radiothérapie interne vectorisée (RIV), ainsi qu’à des fins de participation à des protocoles de recherche biomédicale.

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