Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Laboratoires, organismes agréés et mesures de la radioactivité

Publié le 04/03/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-016825 du 28 février 2020 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-016825 du 28 février 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire abrogeant la décision n° CODEP-DEU-2017-014885 du 11 avril 2017 de l'Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/02/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-007537 du 29 janvier 2020 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-007537 du 29 janvier 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 05/02/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-005791 du 24 janvier 2020 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-005791 du 24 janvier 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 07/01/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-053406 du président de l’ASN du 30 décembre 2019

Décision n° CODEP-DIS-2019-053406 du 30 décembre 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 05/08/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-034304 de l'ASN du 1er août 2019

Décision n° CODEP-DIS-2019-034304 du 1er août 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire abrogeant la décision n° CODEP-DEU-2017-009616 du 7 mars 2017 de l'Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/08/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-034163 de l’ASN du 31 juillet 2019

Décision n° CODEP-DIS-2019-034163 du 31 juillet 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 01/07/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2019-024660 du Président de l'ASN du 25 juin 2019

Décision no CODEP-DEU-2019-024660 du 25 juin 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement .

Publié le 09/05/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2019-019425 du Président de l’ASN du 23 avril 2019

Décision n° CODEP-MSC-2019-019425 du 23 avril 2019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire prolongeant l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 27/12/2018

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-DTS-2018-050376 du Président de l'ASN du 13 décembre 2018

Décision CODEP-DTS-2018-050376 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 décembre 2018 portant agrément de l'Institut national des sciences et techniques du nucléaire (INSTN) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses relevant de la classe 7

Publié le 19/11/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-053068 du 8 novembre 2018 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-053068 du 8 novembre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire abrogeant la décision n° CODEP-DEU-2013-018858 du 29 mars 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 19/11/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-053990 du 8 novembre 2018 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-053990 du 8 novembre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 26/10/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-051060 du Président de l’ASN du 25 octobre 2018

Décision n° CODEP-MSC-2018-051060 du 25 octobre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification de la domiciliation d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 26/10/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-046760 du Président de l’ASN du 25 octobre 2018

Décision n° CODEP-MSC-2018-046760 du 25 octobre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 19/09/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-045341 du 13 septembre 2018 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-045341 du 13 septembre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 19/09/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-045356 du 13 septembre 2018 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-045356 du 13 septembre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique